Générateur de CGV pour boutique Discord

Conditions générales pour une boutique Discord, construites à partir des clauses que vous appliquez réellement : remboursements, contestations de paiement, délai de livraison, période de support et licence. Le résultat est découpé en messages de moins de 2000 caractères.

Nom de la boutique

Ce que vous vendez

Politique de remboursement

Délai de remboursement (jours)

Délai de livraison

Période de support après achat

Clause de contestation (bannissement + liste noire) Licence : usage personnel, pas de revente Nous conservons les preuves de livraison (transcriptions, logs) Les conditions peuvent changer ; la version en vigueur à l'achat s'applique L'acheteur doit avoir 18 ans ou plus, ou l'accord de son tuteur

Conditions

Ceci est un modèle de départ, pas un avis juridique. Publiez-le là où les acheteurs doivent le voir avant de payer ; Noxyr peut ajouter un bouton CGV au catalogue, voir la doc CGV.